Place de la mairie 78770 MARCQ 01 34 87 41 64 
MENTIONS LÉGALES
Marcq
Depuis le clocher de l'église St Rémy
MENTIONS LÉGALES
Marcq
La Grand Mare
MENTIONS LÉGALES
Marcq
Depuis le Chemin Vert
MENTIONS LÉGALES
Marcq
Chemin forestier
MENTIONS LÉGALES
Marcq
La mairie
MENTIONS LÉGALES
Marcq
depuis la plaine

Mentions légales

Description

www.marcq-en-yvelines.fr  est le site internet officiel du village de Marcq

Adresse  :  Mairie    Place de la Mairie     78770    MARCQ     Tel : 01 34 87 41 64
Mail : contact@mairiedemarcq.fr
     ou     mairiedemarcq@orange.fr

Directrice de la publication :  Magali MEJEAN  (Maire)
Gestionnaire de site :    NET15    14 avenue du Garric    AURILLAC 15000     tel : 04 71 63 88 22
Conception - réalisation - rédaction  :  Mairie de Marcq
Hébergement :  OVH  et  NET15

Droits d'auteurs et copyright
Le site de la Ville de Marcq est une oeuvre de l'esprit protégée par la législation en vigueur.

Les droits de l'auteur de ce site sont réservés pour toute forme d'utilisation. En particulier, la reproduction des éléments graphiques du site, le téléchargement complet du site pour son enregistrement sur un support de diffusion, ainsi que toute utilisation des visuels et textes qu'il contient autre que la consultation individuelle et privée sont interdits sans autorisation.

Les droits afférents aux illustrations et photographies contenues dans ce site appartiennent, sauf mention contraire, à la ville de Marcq. Tous droits réservés. Mentions particulières pour les photographies : Olivier SAINT-LEGER ; Jean ZINDEL (photosjeanzindel.com), Battiste ROLLAND

Avertissements
Les informations publiées sont régulièrement vérifiées. La Ville de Marcq décline toute responsabilité en cas d'erreur ou d'omission. Les informations publiées dans le fichier des associations le sont sous leur responsabilité.

Pour signaler une erreur ou demander la rectification d'informations, n'hésitez pas à contacter la mairie par téléphone  au 01 34 87 41 64 ou  à envoyer un mail à  contact@mairiedemarcq.fr

Les informations techniques qui se trouvent sur ce site n'ont qu'une valeur informative et sont susceptibles d'évoluer en fonction des modifications législatives et réglementaires

La ville de Marcq ne peut être tenue responsable de l'interprétation que vous pourriez faire des informations contenues dans ce site. Il appartient à l'utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d'éventuels virus circulant sur le réseau Internet. De manière générale, la ville de Marcq décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu pendant la consultation du présent site.

Dans l'esprit d'Internet, les liens proposés vers d'autres sites sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de la ville de Marcq, tant en ce qui concerne les contenus que les conditions d'accès. A l'inverse, toute personne (physique ou morale) souhaitant créer un ou (des) lien(s) vers une ou plusieurs page(s) du présent site doit préalablement en informer le service communication de la mairie de Marcq.

Néanmoins, par principe sont autorisés, sans accord express préalable :

- la citation, respectant le droit moral de l'auteur par l'indication de son nom et de la source. La citation est nécessairement courte, cette notion s'appréciant tant par rapport à la publication dont elle est extraite que par rapport à celle dans laquelle elle est introduite. La citation illustre un propos et ne doit pas concurrencer la publication à laquelle elle est empruntée. La multiplication des citations, aboutissant à une anthologie, est considérée comme une oeuvre dérivée, et donc soumise à l'accord préalable de l'auteur ou de l'ayant droit.

- la création d'un lien, à la condition impérative que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur et que la page atteinte par le lien ne soit pas imbriquée à l'intérieur d'autres pages, en particulier par voie de cadres (ou « frames »), appartenant au site appelant que cette ou ces page(s) apparaisse(nt) dans une page entière sous l'URL www.marcq-en-yvleines.fr

La ville de Marcq dégage toute responsabilité concernant les liens créés par d'autres sites vers ses propres sites. L'existence de tels liens ne peut permettre d'induire que la ville de Marcq cautionne ces sites ou qu'elle en approuve le contenu.

Afin de garantir l'identité et l'intégrité de son site, la ville de Marcq se réserve le droit d'interdire les liens qui ne répondraient pas à l'objet dudit site ou qui pourraient porter préjudice à l'image de l'institution. La ville de Marcq ne peut être tenue responsable du contenu (éditoriaux, illustrations ...) des sites vers lesquels ses sites renvoient.

 

Liens de référence
Loi 78-17 du 6 janvier 1978 Loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés .
Loi du 29 juillet 1881 Loi sur la liberté de la presse.
Loi 2000-719 du 1er août 2000 Extrait de la loi portant sur la responsabilité des prestataires techniques.